Bibliothèque

Règlement interieur de la bibliothèque


Ce règlement fixe les droits et devoirs des usagers. Le personnel, sous l’autorité du Directeur, est chargé de le faire appliquer. La bibliothèque a vocation à être un lieu de travail agréable pour tous. L’usager veille à respecter les principes suivants :

Le présent règlement est porté à la connaissance des usagers par voie d’affichage et sur le site web de l'Institut d'Etudes Politiques de Toulouse. Tout lecteur peut en demander un exemplaire à l’accueil.

1. Les missions
La bibliothèque a pour mission de pourvoir aux besoins documentaires et d’information scientifique de l’enseignement et de la recherche menés à l’IEP. Le fonds documentaire français et international riche en sciences humaines et sociales reflète la pluralité des disciplines enseignées et des champs de recherche à Sciences Po Toulouse. La bibliothèque travaille en réseau avec les autres écoles et universités du grand sud-ouest avec lesquelles elle partage le même Système Intégré de Gestion de Bibliothèque (Horizon).
Huit postes informatiques donnent aux usagers l'accès à la recherche informatisée grâce aux logiciels Archipel et Sudoc, ainsi qu'aux ressources électroniques. Le service s'est doté d'un télé-agrandisseur "Clearview Speech Couleur". Equipé d’un logiciel de synthèse vocale et d’un logiciel d’agrandissement d’écran, il facilite la lecture, la création de fichiers informatiques, la numérisation des documents ainsi que la consultation sur internet.
L'accès aux ressources numériques (internet, bases de données, documents numériques) de l'Université Toulouse 1 Capitole s'effectue grâce aux identifiants (n° d'étudiant+6 derniers caractères de l'INE), soit sur le campus, soit en accès distant.

2. Les usages

Ce règlement fixe les droits et devoirs des usagers. Le personnel, sous l’autorité du Directeur, est chargé de le faire appliquer.
La bibliothèque a vocation à être un lieu de travail agréable pour tous. L’usager veille à respecter les principes suivants :
2.1 Tenue et comportement
Les usagers sont tenus :
  • d’être silencieux à l’intérieur de la bibliothèque, y compris dans les espaces de circulation, de respecter le travail d’autrui et d’avoir un comportement correct tant avec les autres lecteurs qu’avec le personnel.
  • de ne pas faire usage d'un téléphone portable ou de tout autre objet pouvant occasionner des nuisances sonores.
  • de ne consommer dans la bibliothèque ni nourriture, ni boisson.
2.2 Respect des lieux, du matériel et des collections
Les usagers sont tenus :
  • de ne pas dégrader le bâtiment, le mobilier, le matériel et les documents mis à leur disposition.
  • de ne pas pénétrer sans autorisation dans les locaux réservés aux personnels de la bibliothèque et au stockage en magasin des documents.
  • de ne pas afficher de documents sans autorisation de la direction de la bibliothèque.
La bibliothèque est équipée d’un système antivol, s’il se déclenche au passage d’un usager, ce dernier doit présenter le contenu de ses sacs et poches à l’agent de service pour vérification.
Tout vol, toute détérioration du matériel ou des documents, toute agression physique ou verbale à l'encontre du personnel ou des lecteurs pourra entraîner une sanction administrative et/ou une poursuite judiciaire et impliquera la réparation du dommage.

2.3 Consignes de sécurité
En cas de déclenchement d’une alarme, les consignes de sécurité et d’évacuation données par les membres du personnel doivent être respectées.
Chaque usager doit veiller à ses affaires personnelles. La bibliothèque ne pourra être tenue pour responsable en cas de vols commis à l’intérieur de ses locaux.

2.4 La carte de lecteur est strictement personnelle

Son usage engage la responsabilité de son titulaire. Aucune transaction ne sera effectuée sur une carte prêtée par un tiers. Le lecteur qui prête sa carte s’expose à des sanctions.
Tout vol ou perte de carte, tout changement d’adresse doit être signalé à l’accueil de la bibliothèque.

2.5 Reproduction des documents
Conformément au contrat signé entre l’IEP de Toulouse et le Centre Français pour l’exploitation du droit de copie (CFC), les photocopies sont autorisées dans les limites suivantes : moins de 10 % d’un livre et moins de 30 % d’un journal ou périodique (Code de la propriété intellectuelle).
Toute infraction au présent règlement pourra entraîner une privation d'accès au centre de documentation.

3. Les conditions d’accès

3.1 Horaires et calendrier d’ouverture
Ils sont consultables sur le site internet de l’IEP et par voie d’affichage.
La bibliothèque ferme deux semaines durant les vacances de Noël et les trois premières semaines du mois d’août.
En période de vacances universitaires, des ouvertures réduites peuvent être mises en place et communiquées au public par voie d’affichage et sur le site internet de la bibliothèque.

3.2 Modalités d’accès
Les locaux de la bibliothèque de l’IEP de Toulouse sont ouverts à tous, la consultation des documents est libre et gratuite, cependant l'inscription à la bibliothèque est obligatoire pour pouvoir emprunter des documents.

3.3 Droits d’inscription
Les droits d’inscription des étudiants de l’IEP sont acquittés avec leurs droits de scolarité. Les enseignants, les chercheurs, les personnels de l’établissement en sont exonérés. Le montant des droits d’inscription pour les usagers dont les dossiers ne sont pas reversés par les universités (la liste des types d’usagers peut être amenée à être modifiée avec la signature de nouvelles conventions au niveau du réseau toulousain) est voté annuellement par le CA de l’établissement sur la base du montant minimum fixé par arrêté ministériel acquitté droit de bibliothèque dans les droits d'inscription: 34 €.

 


Etablissements Bibliothèque IEP
Tarifs 2017-2018
Les étudiants des établissements du réseau Archipel (voir annexe 1)
Institut d'Etudes Politique acquitté droit de bibliothèque dans les droits d'inscription: 34 €
Université Toulouse 1 Capitole acquitté droit de bibliothèque dans les droits d'inscription: 34 €
Université Toulouse Jean Jaurès acquitté droit de bibliothèque dans les droits d'inscription: 34 €
Université Toulouse 3 Paul Sabatier acquitté droit de bibliothèque dans les droits d'inscription: 34 €
Institut National Polytechnique de Toulouse, INPT acquitté droit de bibliothèque dans les droits d'inscription: 34 €
Centre Universitaire de formation et de recherche Jean François Champollion acquitté droit de bibliothèque dans les droits d'inscription: 34 €
Institut National des Sciences Appliquées de Toulouse, INSA acquitté droit de bibliothèque dans les droits d'inscription: 34 €
Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace, ISAE acquitté droit de bibliothèque dans les droits d'inscription: 34 €
Ecole des Mines d'Albi acquitté droit de bibliothèque dans les droits d'inscription: 34 €
Ecole nationale d'Aviation Civile acquitté droit de bibliothèque dans les droits d'inscription: 34 €
Les lecteurs autorisés gratuits
Les demandeurs d'emploi gratuit
Les bénéficiaires du RSA gratuit
les personnes handicapées gratuit
les personnes effectuant un stage dans un établissement du réseau Archipel gratuit
Les enseignants et personnels des Universités de Toulouse (inclus les retraités) gratuit
les personnes relevant d'un établissement rattaché à un des établissements membres du réseau: (voir annexe 2) gratuit
Lecteurs autorisés payants
Etudiants (hors réseau Toulouse) 34
Autres lecteurs 44

 

4. Le prêt

4.1 Le nombre de documents à emprunter et la durée du prêt varient en fonction du statut du lecteur
  • Etudiants 1er cycle Licence (Bac+1, Bac+2, Bac+3): 4/ 2 semaines.
  • Etudiants 2e cycle Master (Bac+4, Bac+5) 5/ 3 semaines.
  • Etudiants 3e cycle Doctorat (Bac+6 et plus): 5/ 3 semaines.
  • ATER: 5/ 3 semaines.
  • Enseignants: 5/ 3 semaines.
  • Prépa Ena: 5/3 semaines.
  • Formation continue (CPAG, CEP, autres): 5/3 semaines.
  • Lecteurs autorisés : 5/3 semaines.

4.2 Pénalités pour non retour de document

  • En cas de retard dans le retour d'un document, une suspension de prêt est appliquée (nombre de jours de retard égal au nombre de jours de suspension).
  • Tout blocage concernant le prêt est effectif dans l'ensemble des bibliothèques du réseau.
  • Tout document perdu ou détérioré doit être remplacé ou remboursé sur la base du prix en vigueur, (Si l’ouvrage n’est plus édité il devra être remboursé sur la base d’un forfait de 50 euros, sauf pour les "Que sais-je ?" à 12.20 euros).

     

5. L’accès aux documents

5.1 Consultation sur place.
- Dans un souci de formation à la recherche documentaire, il est demandé aux usagers de la bibliothèque de remettre en rayon les ouvrages consultés sur place. En cas de doute, ils seront confiés au personnel présent à la banque prêt.
- Les périodiques, dossiers de presse et certains ouvrages sont exclus du prêt.
- les dictionnaires et encyclopédies sont exclus du prêt, empruntables avec dépôt d’une pièce d’identité valide à l’accueil, uniquement dans le cadre d’un examen sur place et dans un temps limité.

5.2 Utilisation des postes informatiques
- Les postes informatiques de la bibliothèque sont réservés à la recherche documentaire : ressources numériques UT1 Capitole, cédéroms locaux, catalogues Archipel et Sudoc.
- Les usagers sont tenus de ne pas utiliser leur messagerie et de respecter les règles du bon usage informatique en vigueur à l’IEP.

5.3 Les mémoires du diplôme de l’IEP
La bibliothèque est depuis 1969 dépositaire des mémoires du diplôme de l’IEP ; à ce titre, elle les conserve exclusivement au format numérique. Une plateforme dédiée permet la conservation, la diffusion et la recherche, elle est consultable sur place et sur internet.
Les modalités de consultation et de diffusion de ces mémoires sont consultables sur le site web de la bibliothèque. http://www.sciencespotoulouse.fr/bibliothèque/collections/mémoires
Règlement intérieur – Bibliothèque de l’Institut d’Etudes Politiques de Toulouse.
Approuvé par le Conseil d'administration, le 15 décembre 2017.

 

 


Rédigé par SYLVIE ROCABRUNA

Mise à jour le 20 décembre 2017


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