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Élections professionnelles 2022
Publié le 8 mars 2023 – Mis à jour le 8 mars 2023
Élection du 08 décembre 2022.
Base réglementaire : Décret n° 2020-1427 du 20 novembre 2020
Notice création du Comité Social d'Administration de Sciences Po Toulouse
Notice périmètres électoraux
Cartographie des effectifs (présentée au CTE du 18 mars 2022)
Arrêté portant détermination des effectifs et de la proportion femmes/hommes des périmètres des instances de dialogue
Arrêté instituant un comité social d'administration au MESRI et des comités sociaux d'établissement pour les EPA
Base réglementaire : Décret n° 2020-1427 du 20 novembre 2020
Notice création du Comité Social d'Administration de Sciences Po Toulouse
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Cartographie des effectifs (présentée au CTE du 18 mars 2022)
Arrêté portant détermination des effectifs et de la proportion femmes/hommes des périmètres des instances de dialogue
Arrêté instituant un comité social d'administration au MESRI et des comités sociaux d'établissement pour les EPA
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